Réponse : certains documents ont moins de valeur que d’autres.
Cependant, l’omission d’une seule de ces pièces peut justifier la réception d’une notification pour insuffisance
.
Le dossier de permis de construire est examiné selon son contenu :
Permis de construire pas instruit
- Le formulaire,
- Les plans : plan de situation, de masse, en coupe, des façades …
- Les autres pièces à joindre : document graphique et notice décrivant le terrain et le projet.
L’instructeur effectue alors une synthèse de l’ensemble des éléments en sa disposition, l’objectif étant de déterminer la conformité ou non d’un projet au regard des règles d’urbanisme.
Ainsi, en simplifiant :
- Le plan de masse permet d’apprécier le respect des règles de prospect ;
- Le plan en coupe est nécessaire pour évaluer le respect des règles de hauteur, et certaines règles d’aspect extérieur (pente de toiture, orientation) ;
- Le plan des façades offre la possibilité d’apprécier le respect des règles relatives à l’aspect extérieur ;
- La notice descriptive permet d’expliciter les détails et caractéristiques du projet.
Le plan de situation, à joindre à toutes les demandes d’autorisation de construire, n’est utilisé qu’en début d’instruction. L’un de ses objectifs se limite à permettre de repérer les règles de droit des sols propres au terrain. Il perd donc une grande partie de son intérêt une fois ces règles identifiées.
Le document graphique, qui est également à produire obligatoirement, constitue une simulation de l’impact paysager de la construction, non une pièce rationnelle. Il est d’ailleurs admis que le document graphique puisse être une vue d’artiste.
Certaines pièces du permis de construire peuvent donc susciter plus d’ »intérêt que d’autres, tout particulièrement le plan de masse, qui est de très loin le plan à ne surtout pas rater.
Attention : intéressant ou non, l’omission du plan de situation ou du document graphique peut facilement motiver une notification pour pièce manquante.
Ressources :
Plans de permis de construire : les pièges à éviter
L’instruction des permis de construire : en quoi consiste-t-elle ? [/sommaire]
